Le Conseil Municipal se réunira
à la mairie
Mercredi 10 avril 2024 à 18h.
DÉLIBÉRATIONS
1– AFFAIRES FINANCIERES
- Budget principal
- Approbation du compte de gestion 2023
- Vote du compte administratif 2023
- Affectation des résultats 2023
- Vote des taux d’imposition 2024
- Vote du budget primitif 2024
- Vote des subventions 2024
- Adhésion à divers organismes d’intérêt général
- Vote d’une subvention au CCAS
- Ecole élémentaire – Subvention pour l’activité piscine
- Tarif de la cantine
- Tarif de la garderie
1.2 Budget eau
1.2.1 Approbation du compte de gestion 2023
1.2.2 Vote du compte administratif 2023
1.2.3 Affectation des résultats 2023
1.2.4 Vote du budget primitif 2024
1.3. Demande de subvention
1.3.1 Demande de subvention : Direction Régionale des Affaires Culturelles
2– DIVERS
2.1 Transports scolaires : Avenant à la Convention avec la région Nouvelle-Aquitaine
3– PERSONNEL
3.1 Contrat de groupe risques statutaires avec le Centre de Gestion de la Haute-Vienne
3.2 Prime exceptionnelle
4– SYNDICAT VIENNE COMBADE
4.1 Convention de fourniture d’eau potable
4.2 Transfert de la compétence distribution eau potable
Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour