CONSEIL MUNICIPAL du 09 03 2021

Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Vienne et Taurion

Mardi 9 mars 2021 à 18h

Le public n’est pas autorisé à assister au Conseil Municipal en raison du couvre-feu.

ORDRE DU JOUR – DÉLIBÉRATIONS

1 – URBANISME
1.1 Acquisition d’un bien sans maître
1.2 Refus de transfert de la compétence PLU à la communauté de communes ELAN

2 – AFFAIRES FINANCIERES
2.1 Avenant à la convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT PRIMAGAZ

3 – ELUS
3.1 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

4 – DIVERS
4.1 Subvention exceptionnelle « les chiens d’abord »

Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour