Conseil Municipal du 22 septembre 2021

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mercredi 22 septembre 2021 à 18h00

ORDRE DU JOUR – DÉLIBÉRATIONS

1 – AFFAIRES FINANCIERES
   1.1. Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
   1.2. Tarif des activités périscolaires
   1.3. Décisions modificatives
   1.4. Demande de subventions (CTD)
   1.5. Admission en non-valeur

2 – PERSONNEL
   2.1. Modification du temps de travail d’un agent

3 – DIVERS
   3.1. Acquisition de parcelles
   3.2. Convention avec l’Académie de Limoges pour appel à projet pour un socle numérique à l’école élémentaire

Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour