CONSEIL MUNICIPAL – 25 SEPTEMBRE 2024

DÉLIBÉRATIONS

1 – AFFAIRES FINANCIÈRES

1.1     Demande de subvention – Rénovation thermique de l’aile ouest de l’école élémentaire

1.2     Demande de subvention – Programme voirie

1-3     Décision modificative budgétaire n°1 – Budget Principal

1.4     Décision modificative budgétaire n°1 – Budget Eau

1.5     Activités périscolaires 2024-2025 – Participation financière des parents

1.6     Admission en non-valeur – Budget principal

1.7     Admission en non-valeur – Budget eau

1.8     Redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz

1.9      Subvention au théâtre de l’Hydre

2 – URBANISME

2.1      Adoption du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

3 – INTERCOMMUNALITÉ

3.1       Elan – Convention de mise à disposition du service voirie

 4 – DIVERS

4.1        Modification des commissions communales

Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour