Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Mardi 07 décembre 2021 à 18h00
ORDRE DU JOUR – DÉLIBÉRATIONS
1 – ELUS
1.1 Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
1.2 Fixation des indemnités des élus
2 – AFFAIRES FINANCIERES
2.1 Décision modificative n°3
2.2 Tarifs municipaux 2022
2.2.1 Tarifs du tennis 2022
2.2.2 Tarifs municipaux 2022
2.2.3 Tarifs cimetière 2022
2.3 Autorisations budgétaires
2.4 Abonnements 2022
2.5 Intercommunalité ELAN – Participation au financement du service « Assainissement »
2.6 Petite enfance – Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
2.7 Subventions aux écoles
2.8 Subvention au CCAS
3 – SERVICE DE L’EAU
3.1 Tarif de l’eau
3.2 Tarif branchement eau potable année 2022
3.3 Convention de fourniture d’eau potable avec Limoges Métropole
3.4 Rapport annuel sur la qualité de l’eau
4 – PERSONNEL
4.1 Modification du temps de travail d’un agent
4.2 Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Convention avec le centre de gestion de la Haute-Vienne (CDG 87)
Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour