Le Conseil Municipal se réunira
à la mairie
Mercredi 07 décembre 2022 à 18h.
1 – AFFAIRES FINANCIÈRES
1.1 Décisions modificatives
1.2 Tarifs municipaux 2023
1.2.1 Tarif du tennis 2023
1.2.2 Tarifs municipaux 2023
1.2.3 Tarifs cimetière
1.3 Autorisations budgétaires
1.3.1 Autorisations budgétaires – Budget principal
1.3.2 Autorisations budgétaires – Budget eau
1.4 Abonnements 2023
1.5 Contrat d’assurance groupe risque statutaire du Centre de Gestion des agents affiliés à la CNRACL
1.6 Vente du presbytère
1.7 Subvention au BMX
1.8 Subvention aux Jeunesses Musicales de France
1.9 Admissions en non-valeur
2 – SERVICE DE L’EAU
2.1 Tarifs de l’eau
2.2 Tarif branchement eau potable – Année 2023
2.3 Rapport annuel sur la qualité de l’eau
3 – INTERCOMMUNALITÉ
3.1 Taxe d’aménagement : taux de reversement à la Communauté de Communes ELAN
3.2 Avenant aux conventions voirie et assainissement et fonds de concours
3.3 Participation au budget assainissement – Année 2022