Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Mercredi 13 avril 2022 à 18h00
ORDRE DU JOUR – DÉLIBÉRATIONS
1 – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
1.1 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
2– AFFAIRES FINANCIÈRES
2.1 Budget principal
2.1.1 Approbation du compte de gestion 2021
2.1.2 Vote du compte administratif 2021
2.1.3 Affectation des résultats 2021
2.1.4 Vote des taux d’imposition 2022
2.1.5 Vote du budget primitif 2022
2.1.6 Vote des subventions 2022
2.1.7 Adhésion à divers organismes d’intérêt général
2.1.8 Vote d’une subvention au CCAS
2.1.9 Vote d’une subvention pour classe découverte
2.1.10 Vote d’une subvention pour voyage de fin d’année
2.1.11 Abonnement 2022
2.2 Budget eau
2.2.1. Approbation du compte de gestion 2021
2.2.2. Vote du compte administratif 2021
2.2.3. Affectation des résultats 2021
2.2.4. Vote du budget primitif 2022
2.3. Demande de subvention
2.3.1. Demande de subvention : Direction Régionale des Affaires Culturelle
3 – PERSONNEL
3.1. Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Convention avec le centre de Gestion de la Haute-Vienne (CDG 87)
3.2. Dispositif signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Convention avec le centre de Gestion de la Haute-Vienne (CDG 87)
4 – DIVERS
4.1. Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Energies Haute-Vienne
Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour