CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 05 DÉCEMBRE 2024

Le Conseil Municipal se réunira

à la mairie

Jeudi 05 décembre 2024 à 18h.

DÉLIBÉRATIONS 

1 – AFFAIRES FINANCIÈRES
1.1 Tarifs municipaux 2025
1.2 Tarifs tennis 2025
1.3 Tarifs cimetière
1.4 Décision modificative – Budget principal
1.5 Admission en non-valeur – Budget eau
1.6 Autorisations budgétaires – Budget principal
1.7 Abonnements 2025
1.8 Participation aux activités extra-scolaires
1.9 Acquisition de parcelles

2 – PERSONNEL
2.1 Contrat de groupe risque statutaire 2025-2028

3 – INTERCOMMUNALITÉ
3.1 ELAN – Avenant au pacte financier et fiscal – Financement du service droit du sol
3.2 Syndicat Vienne Combade – Convention de mise à disposition de personnel
3.3 Syndicat Vienne Combade – Convention de mise à disposition de matériel

4 – DIVERS
4.1 Rapport annuel sur la qualité de l’eau

Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour