CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 10 AVRIL 2025

Le Conseil Municipal se réunira

à la mairie

Jeudi 10 avril 2025 à 18h.

DÉLIBÉRATIONS

1– AFFAIRES FINANCIERES

1.1.1     Approbation du compte de gestion 2024

1.1.2     Vote du compte administratif 2024

1.1.3     Affectation des résultats 2024

1.1.4     Vote des taux d’imposition 2025

1.1.5     Vote du budget primitif 2025

1.1.6     Vote des subventions 2025

1.1.7     Adhésion à divers organismes d’intérêt général

1.1.8     Vote d’une subvention au CCAS

1.1.9     Ecole élémentaire – Subvention pour l’activité piscine

1.1.10  Amortissement des attributions de compensation d’investissement

1.1.11 Demande de subvention  – Direction Régionale des Affaires Culturelles

1.1.12 Transports scolaires – Avenant à la convention

1.2 Budget eau

1.2.1     Approbation du compte de gestion 2024

1.2.2     Vote du compte administratif 2024

1.2.3     Clôture du budget eau

1.2.4     Transfert des résultats de clôture du budget de l’eau vers le syndicat Vienne Combade

 

2– PERSONNEL

2.1 Modification du temps de travail d’un agent

 

3– INTERCOMMUNALITÉ

3.1 Elan – Révision libre des attributions de compensation

3.2 Elan – Révision des statuts

3.3 Syndicat Vienne Combade – Mise à disposition des biens

3-4 Labellisation économie circulaire

 

Si des affaires nouvelles survenaient d’ici la réunion, elles seraient proposées à l’ordre du jour